Historique (août 2018)
Décret n° 80-556 du 15/07/1980. JO du 19/07/1980.
Affections professionnelles provoquées par les vibrations transmises par certaines machines-outils et objets
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Affections ostéo-articulaires : - arthrose hyperostosante du coude, - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck), - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). Troubles angioneurotiques de la mains, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité. | 1 an | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies : Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : - les machines-outils tenues à la main (exemples énumérés), - les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans les travaux de burinage, - les objets façonnés, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre. |
Décret n° 82-783 du 15/09/1982. JO du 17/09/1982.
Affections professionnelles provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils et objets
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Mêmes maladies (à l'exception des troubles angioneurotiques de la mains, uniquement visés en A) visées deux fois : en A, pour les maladies causées par les travaux exposant habituellement aux vibrations, en B pour celles causées par les travaux exposant aux chocs. | Sans changement | Ajout de travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutant. |
Décret n° 85-630 du 19/06/1985. JO du 23/06/1985.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Sans changement | Sans changement | Il est précisé que la liste des "travaux susceptibles de provoquer ces maladies" est remplacé par "liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies"
|
Décret n° 91-877 du 03/09/1991. JO du 07/09/1991.
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| - arthrose hyperostosante du coude remplacée, en A et B, par arthrose du coude comportant des signes radiologiques d' ostéophytose ; - Ajout, pour les troubles angioneurotiques de "confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques" ; - ajout de C, maladies causées par des travaux exposant à l'utilisation du talon de la main en percussion ou aux chocs en percussions transmis à l'éminence hypothénar : Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale ( syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestation ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle. | Porté à 5 ans pour l'arthrose du coude comportant des signes radiologiques d' ostéophytose; 1 an pour les affections visées au C nouveau, sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans. | Ajout de travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant. |
Décret n° 95-1196 du 06/11/1995. JO du 10/11/1995.
Sans changement
| Maladies | Délai de prise en charge | Travaux concernés |
|---|---|---|
| Au A, pour les troubles angioneurotiques, remplacement de "confirmés par des épreuves fonctionnelles et des examens radiologiques" par "confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud". | Sans changement | Sans changement |